Premiers chapitres

Anne Simonin


Le déshonneur dans la République
Une histoire de l'indignité (1791-1958)


Anne Simonin, diplômée de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris, docteur habilitée en histoire, est chargée de recherche au CNRS (IRICE, Université de Paris 1). Elle travaille, dans une perspective historique, sur les liens existant entre le droit et la littérature. Elle est notamment l'auteur de Les Éditions de Minuit, 1942-1955 : le devoir d'insoumission (IMEC, coll. " L'édition contemporaine ", édition augmentée, 2008).
INTRODUCTION
DE L'ESPRIT REPUBLICAIN


Le gouvernement de Vichy s'est évanoui en fumée [...]. Ces hommes qui nous ont tout rationné sauf la honte, qui bénissaient d'une main pendant qu'ils tuaient de l'autre, qui ajoutaient l'hypocrisie à la Terreur, qui pendant quatre ans ont vécu dans un effroyable mélange de prêches moraux et d'exécutions, d'homélies et de tortures, ces hommes ne peu-vent attendre de la France ni l'oubli ni l'indulgence [...]. Nous ne sommes pas des hommes de haine. Mais il faut bien que nous soyons des hommes de justice [...]. Il n'y a pas deux politiques, il n'en est qu'une et c'est celle qui engage, c'est la politique de l'honneur ", écrit le 22 août 1944 Albert Camus dans un des premiers éditoriaux du journal clandestin Combat qui paraît désormais au grand jour .
On admet depuis Montesquieu que l'honneur est le principe des gouvernements monarchiques, la crainte, celui des gouvernements despotiques, la vertu celui des gouvernements républicains. On oublie trop souvent que Montesquieu a reconsidéré les trois grands principes par lui dégagés. Dans un " Avertissement " à De l'esprit des lois (1748) n'a-t-il pas écrit : " Tant s'en faut que les vertus morales et chrétiennes soient exclues de la monarchie, que même la vertu politique ne l'est pas. En un mot, l'honneur est dans la république, quoique la vertu en soit le ressort ; la vertu politique est dans la monarchie, quoique l'honneur en soit le ressort " ? L'honneur est, chez Montesquieu, un principe mixte, un principe qui, selon l'analyse de Sharon Krause, n'est pas " exactement une vertu, mais remplit certaines fonctions de la vertu ". Non seulement l'honneur n'est pas absent de la République, mais l'honneur peut être considéré comme un des principes fondamentaux du gouvernement républicain.
Privilégiant l'intérêt général sur l'intérêt particulier, un homme est vertueux . Ce faisant, il conquiert un droit nouveau, ce " droit à l'estime des autres " dans lequel les Encyclopédistes voyaient la seule définition acceptable de l'honneur. Selon le baron d'Holbach, l'homme vertueux découvre ainsi un plaisir intense, celui qui consiste " à jouir des bienfaits […] que l'on répand ". Mais " l'art de jouir [étant] le plus ignoré ; ce serait celui qu'il faudrait apprendre avant que de désirer ", une Révolution sera nécessaire pour parvenir au bonheur dans la vertu en cultivant la passion de l'honneur civique. Et si les républicains français avaient trouvé le moyen de réconcilier la " conception utilitariste de l'honneur " attribuée à Montesquieu (l'honneur comme convention sociale) avec la " conception humaniste de l'honneur " illustrée par Aristote (l'honneur comme récompense de la vertu) en promouvant un principe mixte de gouvernement, l'honneur-vertu ?
Si, chez Montesquieu, l'honneur était une convention permettant de faire " l'économie de la vertu ", chez Robespierre et Saint-Just, l'honneur sera l'aiguillon d'une politique de la vertu ambitionnant de rendre les hommes heureux. " La vertu est un moyen, et la considération, le besoin d'estime, l'amour de ses semblables, l'honneur enfin, le mobile et le but " écrivait Maine de Biran au sortir de la Révolution, en 1797, insistant sur ce qui faisait alors la " force " de l'honneur français : le fait " d'être en même temps honneur et vertu ". Le baron d'Holbach, et avec lui les Encyclopédistes qui avaient lutté contre une fausse conception de l'honneur , pouvaient être tranquilles : les Jacobins ne les avaient pas trahis.
La liquidation de cet héritage des Lumières devait se produire en 1940, avec l'État français. Alfred Fabre-Luce, acquis aux idées de la collaboration franco-allemande, caractérisait le régime de Vichy par le " vertuisme ", un rigorisme mâtiné d'autoritarisme devenu le principe d'un gouvernement exaltant jusqu'à plus soif l'obéissance inconditionnelle d'individus sujets d'un maréchal de France. " Votre honneur à vous, dira le maréchal Pétain en 1942, est de redonner à ce beau mot toute sa valeur en vous aimant les uns les autres, en soulageant les misères, en rendant à la France son vrai visage . " La Révolution qu'il s'agissait alors de promouvoir fut dite " nationale " - pour mieux masquer tout ce qui en elle était étranger à la tradition républicaine française ?

Une loi d'honneur : l'indignité nationale

Au sortir du régime de Vichy jamais peut-être la nécessité de rétablir l'honneur-vertu dans la République n'a été si pressante. De l'armistice " conclu dans l'honneur ", à la collaboration avec l'Allemagne nazie " dans l'honneur et pour maintenir l'unité française ", le maréchal Pétain n'a cessé de revendiquer le monopole de " l'honneur " - l'un des mots les plus fréquents de son vocabulaire politique . L'honneur des hommes de Vichy était de couleur monarchique : il s'alimentait à la tradition de la " défaite honorable " - " Tout est perdu fors l'honneur " - et tentait d'y trouver la justification historique d'une " mystique de la défaite, de la démission et de l'abandonnement à la volonté étrangère " dont il restait à la France à faire l'expérience... La tâche des républicains à la Libération est alors double : il convient de " dépolluer " la notion d'honneur, de frapper de déshonneur les hommes de Vichy et leurs séides, tout autant que d'élever l'honneur au rang de principe de l'ordre public républicain rétabli : " Il faudra donc en appeler à une loi d'honneur qui permette de juger les habiles. Cette proposition peut paraître étrange. Mais elle revient à dire que notre pays ne retrouvera sa grandeur qu'à condition de punir comme les plus graves des délits le manquement à l'honneur ou au devoir " : " La notion d'indignité nationale que le ministre de la Justice vient de préciser correspond à la loi d'honneur dont nous avons parlé. Elle concerne ceux qui ont su trahir leur pays sans cesser de respecter la loi. Ceux-ci perdront à la fois leurs droits civiques et leurs biens [...]. Cette mesure, à la fois impitoyable et calculée, nous paraît à ce point précieuse que nous souhaitons qu'on en fasse l'extension à beaucoup de cas [...] . " Sur ce point, Albert Camus sera entendu.
Dans l'esprit des juristes de la Résistance qui en eurent l'idée dès 1942, l'indignité nationale était destinée à réprimer l'aide " directe ou indirecte à l'Allemagne et à ses alliés " ainsi que les atteintes volontaires " à l'unité de la nation, ou à la liberté et à l'égalité des Français ". Ce crime nouveau, donc rétroactif, en vigueur seulement pendant six mois après la libération du territoire fixée par décret , était sanctionné par une peine elle aussi nouvelle, la dégradation nationale qui emportait privations de droits civiques et civils, ainsi que des déchéances et des interdictions professionnelles, tout en conservant la vie et la liberté au condamné. L'indignité nationale, les contemporains confondant sous cette acception le nom du crime et celui de la peine, sera au final la sanction la plus appliquée lors de la répression des faits de collaboration débutée fin 1944 et close, pour l'essentiel, en 1951 : l'estimation la plus haute fixe à 95 000 le nombre des Françaises et des Français jugés " indignes nationaux ", quand le chiffre des épurés dits " sauvages ", les individus exécutés hors cadre légal, s'établit autour de 9 000 personnes , celui des condamnés à mort exécutés autour de 1 500 personnes . La comparaison de l'indignité nationale avec les sanctions les plus radicales en effet s'impose. On a encore aujourd'hui tendance à ne pas prendre au sérieux la dégradation nationale, et à sous-estimer les ravages faits par l'infamie de droit dans le statut des personnes. Non seulement la dégradation nationale n'est pas " une réprimande dérisoire ", mais 10 % environ des indignes nationaux peuvent être assimilés à des morts civiques, des morts d'un genre particulier, vivants et libres d'aller et venir, mais irrémédiablement déclassés, réduits à n'être plus que des citoyennes et des citoyens de seconde zone, privés de leurs droits civiques et de leurs moyens d'existence : " Une telle discrimination juridique entre les citoyens peut paraître grave, écrit le législateur résistant, car la démocratie répugne à toute mesure discriminatoire. Mais le principe d'égalité devant la loi ne s'oppose pas à ce que la nation fasse le partage des bons et des mauvais citoyens [...] . " La dégradation nationale est donc une peine " grave ", à la mesure de l'importance que les résistants accordent à " l'honneur-vertu ", ce principe de gouvernement que la loi pénale, par le biais du crime d'indignité nationale, est chargée de rétablir dans la République régénérée.

La victoire des Alliés et de la Résistance sur l'Allemagne nazie et sur le régime de Vichy a rendu la liberté au monde, et permis aux vainqueurs d'imposer leur justice. Rien là que de très banal : " Il n'y a de justice que celle des vainqueurs " ainsi que le remarque Jean Leca . La répression des collaborateurs telle que l'entendent les juristes républicains se distingue toutefois par le fait qu'elle n'est pas animée par la préoccupation exclusive de châtier les vaincus. Elle vise aussi à obtenir l'adhésion des populations libérées aux institutions mises en place : la République " ne peut vivre grâce aux lois seules ", écrit justement Philip Pettit . Elle a besoin d'une morale politique pour subsister . En 1944, cette morale politique se trouve définie par son antonyme, l'indignité nationale, sanctionnant les " mauvais " citoyens.




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