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Anne Simonin
Le déshonneur dans la République
Une histoire de l'indignité (1791-1958)
Anne Simonin, diplômée de l'Institut d'Etudes
Politiques de Paris, docteur habilitée en histoire, est chargée
de recherche au CNRS (IRICE, Université de Paris 1). Elle
travaille, dans une perspective historique, sur les liens existant
entre le droit et la littérature. Elle est notamment l'auteur
de Les Éditions de Minuit, 1942-1955 : le devoir d'insoumission
(IMEC, coll. " L'édition contemporaine ", édition
augmentée, 2008).
INTRODUCTION DE L'ESPRIT REPUBLICAIN
Le gouvernement
de Vichy s'est évanoui en fumée [...]. Ces hommes
qui nous ont tout rationné sauf la honte, qui bénissaient
d'une main pendant qu'ils tuaient de l'autre, qui ajoutaient l'hypocrisie
à la Terreur, qui pendant quatre ans ont vécu dans
un effroyable mélange de prêches moraux et d'exécutions,
d'homélies et de tortures, ces hommes ne peu-vent attendre
de la France ni l'oubli ni l'indulgence [...]. Nous ne sommes pas
des hommes de haine. Mais il faut bien que nous soyons des hommes
de justice [...]. Il n'y a pas deux politiques, il n'en est qu'une
et c'est celle qui engage, c'est la politique de l'honneur ",
écrit le 22 août 1944 Albert Camus dans un des premiers
éditoriaux du journal clandestin Combat qui paraît
désormais au grand jour .
On admet depuis Montesquieu que l'honneur est le principe des gouvernements
monarchiques, la crainte, celui des gouvernements despotiques, la
vertu celui des gouvernements républicains. On oublie trop
souvent que Montesquieu a reconsidéré les trois grands
principes par lui dégagés. Dans un " Avertissement
" à De l'esprit des lois (1748) n'a-t-il pas écrit
: " Tant s'en faut que les vertus morales et chrétiennes
soient exclues de la monarchie, que même la vertu politique
ne l'est pas. En un mot, l'honneur est dans la république,
quoique la vertu en soit le ressort ; la vertu politique est dans
la monarchie, quoique l'honneur en soit le ressort " ? L'honneur
est, chez Montesquieu, un principe mixte, un principe qui, selon
l'analyse de Sharon Krause, n'est pas " exactement une vertu,
mais remplit certaines fonctions de la vertu ". Non seulement
l'honneur n'est pas absent de la République, mais l'honneur
peut être considéré comme un des principes fondamentaux
du gouvernement républicain.
Privilégiant l'intérêt général
sur l'intérêt particulier, un homme est vertueux .
Ce faisant, il conquiert un droit nouveau, ce " droit à
l'estime des autres " dans lequel les Encyclopédistes
voyaient la seule définition acceptable de l'honneur. Selon
le baron d'Holbach, l'homme vertueux découvre ainsi un plaisir
intense, celui qui consiste " à jouir des bienfaits
[
] que l'on répand ". Mais " l'art de jouir
[étant] le plus ignoré ; ce serait celui qu'il faudrait
apprendre avant que de désirer ", une Révolution
sera nécessaire pour parvenir au bonheur dans la vertu en
cultivant la passion de l'honneur civique. Et si les républicains
français avaient trouvé le moyen de réconcilier
la " conception utilitariste de l'honneur " attribuée
à Montesquieu (l'honneur comme convention sociale) avec la
" conception humaniste de l'honneur " illustrée
par Aristote (l'honneur comme récompense de la vertu) en
promouvant un principe mixte de gouvernement, l'honneur-vertu ?
Si, chez Montesquieu, l'honneur était une convention permettant
de faire " l'économie de la vertu ", chez Robespierre
et Saint-Just, l'honneur sera l'aiguillon d'une politique de la
vertu ambitionnant de rendre les hommes heureux. " La vertu
est un moyen, et la considération, le besoin d'estime, l'amour
de ses semblables, l'honneur enfin, le mobile et le but " écrivait
Maine de Biran au sortir de la Révolution, en 1797, insistant
sur ce qui faisait alors la " force " de l'honneur français
: le fait " d'être en même temps honneur et vertu
". Le baron d'Holbach, et avec lui les Encyclopédistes
qui avaient lutté contre une fausse conception de l'honneur
, pouvaient être tranquilles : les Jacobins ne les avaient
pas trahis.
La liquidation de cet héritage des Lumières devait
se produire en 1940, avec l'État français. Alfred
Fabre-Luce, acquis aux idées de la collaboration franco-allemande,
caractérisait le régime de Vichy par le " vertuisme
", un rigorisme mâtiné d'autoritarisme devenu
le principe d'un gouvernement exaltant jusqu'à plus soif
l'obéissance inconditionnelle d'individus sujets d'un maréchal
de France. " Votre honneur à vous, dira le maréchal
Pétain en 1942, est de redonner à ce beau mot toute
sa valeur en vous aimant les uns les autres, en soulageant les misères,
en rendant à la France son vrai visage . " La Révolution
qu'il s'agissait alors de promouvoir fut dite " nationale "
- pour mieux masquer tout ce qui en elle était étranger
à la tradition républicaine française ?
Une loi d'honneur : l'indignité nationale
Au sortir du régime de Vichy jamais peut-être la nécessité
de rétablir l'honneur-vertu dans la République n'a
été si pressante. De l'armistice " conclu dans
l'honneur ", à la collaboration avec l'Allemagne nazie
" dans l'honneur et pour maintenir l'unité française
", le maréchal Pétain n'a cessé de revendiquer
le monopole de " l'honneur " - l'un des mots les plus
fréquents de son vocabulaire politique . L'honneur des hommes
de Vichy était de couleur monarchique : il s'alimentait à
la tradition de la " défaite honorable " - "
Tout est perdu fors l'honneur " - et tentait d'y trouver la
justification historique d'une " mystique de la défaite,
de la démission et de l'abandonnement à la volonté
étrangère " dont il restait à la France
à faire l'expérience... La tâche des républicains
à la Libération est alors double : il convient de
" dépolluer " la notion d'honneur, de frapper de
déshonneur les hommes de Vichy et leurs séides, tout
autant que d'élever l'honneur au rang de principe de l'ordre
public républicain rétabli : " Il faudra donc
en appeler à une loi d'honneur qui permette de juger les
habiles. Cette proposition peut paraître étrange. Mais
elle revient à dire que notre pays ne retrouvera sa grandeur
qu'à condition de punir comme les plus graves des délits
le manquement à l'honneur ou au devoir " : " La
notion d'indignité nationale que le ministre de la Justice
vient de préciser correspond à la loi d'honneur dont
nous avons parlé. Elle concerne ceux qui ont su trahir leur
pays sans cesser de respecter la loi. Ceux-ci perdront à
la fois leurs droits civiques et leurs biens [...]. Cette mesure,
à la fois impitoyable et calculée, nous paraît
à ce point précieuse que nous souhaitons qu'on en
fasse l'extension à beaucoup de cas [...] . " Sur ce
point, Albert Camus sera entendu.
Dans l'esprit des juristes de la Résistance qui en eurent
l'idée dès 1942, l'indignité nationale était
destinée à réprimer l'aide " directe ou
indirecte à l'Allemagne et à ses alliés "
ainsi que les atteintes volontaires " à l'unité
de la nation, ou à la liberté et à l'égalité
des Français ". Ce crime nouveau, donc rétroactif,
en vigueur seulement pendant six mois après la libération
du territoire fixée par décret , était sanctionné
par une peine elle aussi nouvelle, la dégradation nationale
qui emportait privations de droits civiques et civils, ainsi que
des déchéances et des interdictions professionnelles,
tout en conservant la vie et la liberté au condamné.
L'indignité nationale, les contemporains confondant sous
cette acception le nom du crime et celui de la peine, sera au final
la sanction la plus appliquée lors de la répression
des faits de collaboration débutée fin 1944 et close,
pour l'essentiel, en 1951 : l'estimation la plus haute fixe à
95 000 le nombre des Françaises et des Français jugés
" indignes nationaux ", quand le chiffre des épurés
dits " sauvages ", les individus exécutés
hors cadre légal, s'établit autour de 9 000 personnes
, celui des condamnés à mort exécutés
autour de 1 500 personnes . La comparaison de l'indignité
nationale avec les sanctions les plus radicales en effet s'impose.
On a encore aujourd'hui tendance à ne pas prendre au sérieux
la dégradation nationale, et à sous-estimer les ravages
faits par l'infamie de droit dans le statut des personnes. Non seulement
la dégradation nationale n'est pas " une réprimande
dérisoire ", mais 10 % environ des indignes nationaux
peuvent être assimilés à des morts civiques,
des morts d'un genre particulier, vivants et libres d'aller et venir,
mais irrémédiablement déclassés, réduits
à n'être plus que des citoyennes et des citoyens de
seconde zone, privés de leurs droits civiques et de leurs
moyens d'existence : " Une telle discrimination juridique entre
les citoyens peut paraître grave, écrit le législateur
résistant, car la démocratie répugne à
toute mesure discriminatoire. Mais le principe d'égalité
devant la loi ne s'oppose pas à ce que la nation fasse le
partage des bons et des mauvais citoyens [...] . " La dégradation
nationale est donc une peine " grave ", à la mesure
de l'importance que les résistants accordent à "
l'honneur-vertu ", ce principe de gouvernement que la loi pénale,
par le biais du crime d'indignité nationale, est chargée
de rétablir dans la République régénérée.
La victoire des Alliés et de la Résistance sur l'Allemagne
nazie et sur le régime de Vichy a rendu la liberté
au monde, et permis aux vainqueurs d'imposer leur justice. Rien
là que de très banal : " Il n'y a de justice
que celle des vainqueurs " ainsi que le remarque Jean Leca
. La répression des collaborateurs telle que l'entendent
les juristes républicains se distingue toutefois par le fait
qu'elle n'est pas animée par la préoccupation exclusive
de châtier les vaincus. Elle vise aussi à obtenir l'adhésion
des populations libérées aux institutions mises en
place : la République " ne peut vivre grâce aux
lois seules ", écrit justement Philip Pettit . Elle
a besoin d'une morale politique pour subsister . En 1944, cette
morale politique se trouve définie par son antonyme, l'indignité
nationale, sanctionnant les " mauvais " citoyens.
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